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Marques déposées par EARL Mouton LA PLAIGNE
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DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE
EARL Mouton LA PLAIGNE

Numéro de dépôt :
3098113
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2011

Présentation de la marque DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE

Déposée le 2 mai 2001 par EARL Mouton LA PLAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est EARL Mouton LA PLAIGNE, domicilié(e) "LA PLAIGNE", 69430 REGNIE-DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE MOUTON SOPHIE - France.

La marque DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE est expirée depuis le 2 mai 2011.

EARL Mouton LA PLAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MOUTON- CALLY LA PLAIGNE


EARL Mouton LA PLAIGNE - "LA PLAIGNE", 69430 REGNIE-DURETTE - France


MADEMOISELLE MOUTON SOPHIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière, des vins et des eaux de vie) . Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE MOUTON LA PLAIGNE. Vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.